Délibération DEL73 Décisions Modificatives Budget Principal
Ouvrir le document Délibération DEL73 Décisions Modificatives Budget PrincipalANNEXE
Ouvrir le document Délibération DEL74 Exonération Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralités Revitalisation
Ouvrir le document Délibération DEL75 Aide à l’implantation commerciale
Ouvrir le document Délibération DEL76 Aide financière pour l’élimination des nids de frelons asiatiques
Ouvrir le document Délibération DEL77 Aide à l’acquisition de dispositif de lutte contre les moustiques
Ouvrir le document Délibération DEL78 Ajustement tableau des effectifs – Quotité des postes de travail du personnel affecté aux établissements scolaires
Ouvrir le document Délibération DEL78 Ajustement tableau des effectifs – Quotité des postes de travail du personnel affecté aux établissements scolairesANNEXE
Ouvrir le document Délibération DEL79 Instauration RIFSEEP
Ouvrir le document Délibération DEL80 Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
Ouvrir le document Délibération DEL81 Revente par l’Etablissement Public Foncier du Tarn de l’immeuble situé 9 Place Olombel à la SCI MACALICO
Ouvrir le document Délibération DEL82 Constitution convention de servitude avec ENEDIS – Secteur Polydore Barbey Redondal
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