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Délibération n°2022/05/04 : Centres multi-accueil Jeanne Mazel et de La Lauze : approbation du règlement intérieur et du projet d’établissement ANNEXE2

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16/12/22

Délibération n°2022/05/04 : Centres multi-accueil Jeanne Mazel et de La Lauze : approbation du règlement intérieur et du projet d’établissement Annexe1

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16/12/22

Délibération n°2022/05/04 : Centres multi-accueil Jeanne Mazel et de La Lauze : approbation du règlement intérieur et du projet d’établissement

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16/12/22

Délibération n°2022/05/03 : Adhésion à la centrale d’achat du Groupement d’Intérêt Public « Réseau des acheteurs hospitaliers (GIP RESAH)

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16/12/22

Délibération n°2022/05/02 : Report du repos hebdomadaire des salariés le dimanche – Dérogations accordées par M. le Maire pour l’année 2023

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16/12/22

Délibération n°2022/05/01 Intégration de la Commune dans le périmètre d’étude pour la révision de la Charte du Parc Naturel Régional du Haut Languedoc

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16/12/22

Délibération 2022-05-10 Nomenclature M57 Adoption préalable du Règlement Budgétaire FinancierANNEXE

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16/12/22

Arrêté ARR918 Numérotage de la voie dénommée Chemin des Bruyères

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12/12/22

Arrêté ARR903 Numérotage de la voie dénommée Rue de l’Abattoir

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12/12/22

Arrêté ARR920 Numérotage de la voie dénommée Route des Raynauds

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12/12/22

Arrêté ARR919 Numérotage de la voie dénommée Chemin de la Fargue Vieille

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12/12/22

Liste des délibérations Conseil Municipal du 6 décembre 2022

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