Délibération DEL39 Convention de financement opération Notre école, faisons-la ensembleANNEXE
Ouvrir le document Délibération DEL38 Adhésion à l’association Réseau des Professionnels Passa Païs Veloccitanie
Ouvrir le document Délibération DEL38 Adhésion à l’association Réseau des Professionnels Passa Païs VeloccitanieANNEXE
Ouvrir le document Délibération DEL37 Désignation délégué Conseil d’établissement ensemble scolaire privé Jeanne d’Arc Saint-Jean Notre-Dame
Ouvrir le document Délibération DEL36 Désignation délégué Conseil d’Administration Collège Marcel Pagnol
Ouvrir le document Décision DEC25 Bail commercial avec M. et Mme Jean-Paul PUJOL Local commercial 15 Place Gambetta
Ouvrir le document Décision DEC24 Avenant n°2 Marché Travaux de voirie et trottoirs rue St Jacques et Champ de la Ville
Ouvrir le document Décision DEC23 Avenant n°1 marché travaux de réfection de voirie et trottoirs rue de la Vitarelle
Ouvrir le document Décision DEC22 Avenant n°1 marché travaux d’aménagement rue Méjanel
Ouvrir le document Décision DEC21 Avenant n°1 marché travaux de réfection de voirie et trottoirs rue Louise Marillac
Ouvrir le document Décision DEC20 Indemnité d’assurance sinistre sur mât d’éclairage public du 30 août 2022
Ouvrir le document Arrêté ARR392 Rétrocession de la case cinéraire n°51 acquise le 12 Décembre 2019
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