Affichage légal

Délibération DEL13 Vente parcelle rue Michel Orjollet à Sté MALRIEU Distribution

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02/04/24

Délibération DEL13 Vente parcelle rue Michel Orjollet à Sté MALRIEU DistributionANNEXE

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02/04/24

Délibération DEL14 Acquisition partie de parcelle hameau des Lombards pour régularisation foncière

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02/04/24

Arrêté ARR207 Création stop intersection rue Jean-François GREFFIER et rue des Frères

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26/03/24

Arrêté ARR206 Création passage piétons route des Usines sortie haute de Moulin de l’Oule

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26/03/24

Liste des délibérations Conseil Municipal 20 Mars 2024

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25/03/24

Procès-verbal Conseil Municipal 12 Décembre 2023

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22/03/24

Arrêté ARR151 Numérotage de la voie dénommée rue Ventôse

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15/03/24

Arrêté ARR154 Autorisation de travaux sur ERP Exposition temporaire local 49 avenue de la Richarde

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15/03/24

Conseil municipal du 20.03.2024 – Ordre du jour

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13/03/24

Arrêté ARR145 Mise en demeure réalisation évaluation comportementale chien mordeur

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12/03/24

Arrêté ARR127 Interdiction de circulation route du Rocher de la Vierge sauf riverains et services publics

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07/03/24