Arrêté ARR313 Délégation de fonction et de signature Janine BARENS Conseillère Municipale déléguée du 27 Mai 2024 jusqu’au 26 Mai 2025
Ouvrir le document Arrêté ARR314 Délégation de fonction et de signature Christine ROQUES Conseillère Municipale déléguée du 27 Mai 2024 jusqu’au 26 Mai 2025
Ouvrir le document Arrêté ARR315 Délégation de fonction et de signature Serge GORIN Conseiller Municipal délégué du 27 Mai 2024 jusqu’au 26 Mai 2025
Ouvrir le document Arrêté ARR316 Délégation de fonction et de signature Michel BERBESSOU Conseiller Municipal délégué du 27 Mai 2024 au 26 Mai 2025
Ouvrir le document Arrêté ARR281 Nomination Régisseur Titulaire de la régie de recette des activités périscolaires
Ouvrir le document Arrêté ARR282 Tarifs facturés aux usagers des services municipaux
Ouvrir le document Arrêté ARR282 Tarifs facturés aux usagers des services municipauxAnnexe
Ouvrir le document Arrêté ARR319 Rétrocession à la Commune de la concession perpétuelle du cimetière n°3940
Ouvrir le document Décision DEC08 Marché entreprise ARNAUD Electricité illuminations des fêtes de fin d’année pour une période de 3 ans 2024-2026
Ouvrir le document Décision DEC07 Règlement Indemnité sinistre voirie rue Galibert Pons
Ouvrir le document Décision DEC06 Demande d’aide financière Programme action Coeur de Ville et Bourg centre Occtanie pour le Contrat de Performance Energétique
Ouvrir le document Arrêté ARR275 Autorisation de travaux sur ERP Lycée RIESS 17 rue du Couvent
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